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1 – Édition du site

 

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Propriétaire du site : Isabelle LEGOY PEZET

Contact : isabelle.legoypezet@gmail.com

Adresse postale : 82 Impasse des hortensias 74700 SALLANCHES.

Responsable de la publication :  Isabelle LEGOY PEZET – Contact : 06 84 86 13 63.

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX FRANCE – Téléphone : 09 72 10 10 07 – www.ovhcloud.com

Conception du site : Suzon Tissot, coloricimes.fr

Responsable du traitement des données personnelles : Isabelle LEGOY PEZET


 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

Isabelle LEGOY PEZET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les photographies, graphismes, logos, vidéos, textes ou icônes.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 


 

3 – Limitations de responsabilité

 

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Si un espace interactif est mis à la disposition des utilisateurs, Isabelle LEGOY PEZET se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

 

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://isabellelegoypezet.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, merci d’adresser un message Isabelle LEGOY PEZET, dont les coordonnées figurent ci-dessus.

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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

 


 

5 – Liens hypertextes et cookies

 

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://isabellelegoypezet.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Annecy (74).